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Types de structure

LLC (Limited Liability Company)

Les avantages d'une LLC

Une « LLC » est une structure hybride entre la Partnership (société de personnes) et la Corporation (SA).

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L’avantage de la « LLC » est le suivant : tout comme dans une Corporation, ses actionnaires ne pourront être tenus responsables des dettes, des obligations et du passif de la société, vis-à-vis des tiers. De plus, au même titre que la Partnership, la « LLC » est gérée directement par ses associés, sauf si ces derniers se mettent d’accord pour une gestion centralisée.

En d’autres termes, les « LLC » ne doivent pas obligatoirement être dirigées par un conseil d’administration ou un corps administratif équivalent, bien que la gestion centralisée soit une alternative. Par conséquent, la gestion et la structure de propriété sont bien plus simples que dans le cas de la Corporation.

Cependant, contrairement aux associés commanditaires de la Limited Partnership (Société en Commandite), les associés de la « LLC » ne perdent pas le bénéfice de la responsabilité limitée lorsqu’ils prennent une part active dans la direction de la société.

Pour la « LLC », les équivalents des arrêtés/décisions et des accords d’actionnaires sont des règles et des contrats d’exploitation.

L'imposition

En matière d’impôts fédéraux sur le revenu, les « LLC » peuvent être qualifiées indifféremment soit de Partnership, soit de Corporation ou bien encore de « Disregarded entities » (c’est à dire d’entité hybride dans le cas d’une « LLC » avec un seul associé – « EURL »).

Selon les règles qui régissent la classification des structures d’associations, en matière d’imposition, une « LLC » nationale est automatiquement qualifiée de Partnership (sauf s’il s’agit d'une « LLC » avec un seul associé, auquel cas c’est une entité hybride), mais la « LLC » peut aussi opter pour la qualification de Corporation.

Pour l’actionnaire étranger, la différence de taxation entre une « LLC » et une Corporation peut être intéressante. Alors que la Corporation, détenue par des actionnaires étrangers, sera soumise à la double taxation : la corporation est imposée en tant que société et les actionnaires sont ensuite imposés lorsqu’ils reçoivent leurs dividendes ; la « LLC » quant à elle, (si elle a plus d’un associé) va permettre à ses actionnaires étrangers d’éviter cette double taxation.

Cela signifie qu’il n’y aura pas d’imposition au niveau fédéral pour la société; ce seront les associés qui seront individuellement imposés. Il convient aussi de noter qu’une « LLC » à un seul associé est traitée comme une entité hybride, c’est pourquoi le Service des Impôts considère la « LLC » et son associé unique comme une seule et même personne d’un point de vue fiscal, ce qui peut induire des conséquences fâcheuses pour l’associé unique.

Les inconvénients d'une LLC

Si la « LLC » est une alternative intéressante et offre une certaine flexibilité pour les investisseurs ou hommes d’affaires étrangers, elle comporte aussi quelques inconvénients.

Tout d’abord, la « LLC » est une structure relativement nouvelle et par conséquent, il existe peu de jurisprudence concernant les « LLC », cela malgré la popularité grandissante de cette structure, ces dernières années. Par contre, il existe une jurisprudence abondante concernant le fonctionnement des Corporations.

De plus, la structure de la « LLC » n’est pas très adaptée aux sociétés qui envisagent de faire appel à des investisseurs étrangers, aux sociétés qui envisagent d’émettre des actions en faisant appel ou non à l’épargne public, et aux sociétés qui envisagent des fusions ou acquisitions dans le futur, car les tiers seront plus réticents à traiter avec une « LLC » qu’avec une Corporation.

Enfin, les conseillers juridiques et fiscaux risquent de ne pas être très familiers avec la structure de la « LLC »; aussi, l’utilisation de cette forme de société pourrait en accroître le coût et la complexité. D’un autre côté, des conseillers compétents en matière juridique et fiscale au niveau international peuvent guider les investisseurs ou hommes d’affaires étrangers pour ce qui est des formalités légales ou fiscales concernant les « LLC ».

Glenn M. Cooper
www.floride-conseil.com